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Le suppléant exerce sur un emploi non vacant ou vacant non pourvu.
Il s’agit d’un agent temporaire remplaçant le maître titulaire de l’emploi lorsqu’il est momentanément absent pour diverses raisons.
Il doit posséder une licence ou un titre équivalent. Certains possèdent un diplôme professionnel pour enseigner.
SITUATION ADMINISTRATIVE
- Dans une école sous contrat d’association, le suppléant reçoit une délégation d’auxiliaire.
- Dans une école sous contrat simple, si le suppléant possède un diplôme professionnel pour enseigner (CAP, DI, DESI ) ET lorsqu’il remplace un maître bénéficiaire d’un congé longue durée, de longue maladie, d’un congé parental ou d’un congé pour élever un enfant de moins de 8 ans, il peut se voir octroyer un agrément . (art. 5 du décret 60390 du 22-04-1960).
Dans tous les autres cas, il a une autorisation de suppléance.
TRAITEMENT
Suppléant avec CAP : Il est rémunéré à l'indice 310.
Cas particuliers :
Sous contrat simple, s'il remplace un maître bénéficiaire d'un congé, il est rémunéré selon l'échelle des instituteurs en fonction de son ancienneté de service.
Suppléant avec licence (ou titre équivalent), CAPE ( Professeurs des écoles) ou Diplôme d'Instituteur : Il est rémunéré à l'indice 293.
Le suppléant peut percevoir le supplément familial. Il cotise pour la retraite et la prévoyance.
Sous certaines conditions de temps d’enseignement, il bénéficie de son traitement pendant les vacances.
Cas particulier : Si un maître diplômé quitte son emploi pour suivre son conjoint muté pour raisons professionnelles, il est rémunéré selon son échelle indiciaire, en fonction de son ancienneté, même s’il enseigne sur un emploi non vacant.
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