Derniers textes parus au BO

n° 5 du 4 février 2010

Spécial n° 1 : réforme du lycée

• Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement (RLR: 520-0)
  décret n° 2010-99 du 27-1-2010 - JO du 28-1-2010 (NOR > MENE0929852D)

• Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III) (RLR: 501-0 ; 523-0)
  décret n° 2010-100 du 27-1-2010 - JO  du 28-1-2010 (NOR > MENE0929872D)

• Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (RLR: 524-0d ; 509-0)
  arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 - JO des 28-1 et 3-2-2010 (NOR > MENE0929855A)

• Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (RLR: 524-0e ; 524-0f)
  arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 - JO des 28-1 et 3-2-2010 (NOR > MENE0929859A)

• Accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique (RLR: 520-1)
  circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002847C)

• Le tutorat au lycée (RLR: 520-1)
  circulaire n° 2010-011 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002844C)

• Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010 (RLR: 520-1)
  circulaire n° 2010-010 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002843C)

• Langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique (RLR: 520-1)
  circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002838C)

• Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture (RLR: 520-1)
  circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002846C)

• La Maison des lycéens (RLR: 554-3)
  circulaire n° 2010-009 du 29-1-2010 (NOR > MENE1002839C)

• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X)

• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)

n° 4 du 28 janvier 2010

• Section internationale de russe (RLR: 501-0 ; 520-9b)
  Création au lycée international de Valbonne (académie de Nice)
  arrêté du 22-12-2009 - JO du 12-1-2010 (NOR > MENC0928860A)

• Section internationale de russe (RLR: 501-0 ; 520-9b)
  Création au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)
  arrêté du 22-12-2009 - JO du 12-1-2010 (NOR > MENC0928898A)

• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2010 »
  circulaire n° 2010-001 du 14-1-2010 (NOR > MENE1000037C)

n° 3 du 21 janvier 2010

• Diplôme initial de langue française (RLR: 549-6)
  Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010
  circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931539C)

n° 2 du 14 janvier 2010  

• Programme (RLR: 524-7)
  Programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2010-2011
  note de service n° 2009-200 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931164N)

• Diplôme du BEP rénové (RLR: 543-0a)
  Modalités d'attribution d'une qualification « langue vivante »
  note de service n° 2009-190 du 21-12-2009 (NOR > MENE0930838N)

• Baccalauréats général et technologique (RLR: 544-0a ; 544-1a)
  Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales
  note de service n° 2009-191 du 21-12-2009 (NOR > MENE0928775N)

• Examens (RLR: 549-9)
  Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA)
  note de service n° 2009-201 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931098N)

• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Concours des écoles fleuries 2009-2010
  note de service n° 2009-202 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901109N)

n° 1 du 7 janvier 2010

• Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
  Dispositif de vaccination dans les établissements scolaires à compter de janvier 2010
  circulaire n° 2009-189 du 23-12-2009 (NOR > MENG0930958C)

• Livret de compétences (RLR: 520-3)
  Expérimentation d'un livret de compétences en application de l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie
  circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 (NOR > MENE0901112C)

• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse (RLR: 544-1a)
  Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010
  note de service n° 2009-195 du 21-12-2009 (NOR > MENE0927829N)

• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier)
  note de service n° 2009-194 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901093N)

n° 48 du 24 décembre  2009

• Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
  Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
  réunion du 31-8-2009 (NOR > MENH0901059X)
  
• Certification complémentaire (RLR: 826-0)
  Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française »
  note de service n° 2009-188 du 17-12-2009 (NOR > MENH0929050N)

n° 47 du 17 décembre  2009

Encart n° 47 du 17 décembre 2009

• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 820-0)
  Accès au corps des professeurs agrégés
  note de service n° 2009-182 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927866N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 820-0)
  Accès au grade de professeur agrégé hors classe
  note de service n° 2009-176 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927868N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 822-0 ; 913-3)
  Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
  note de service n° 2009-180 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927865N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 824-0 ; 830-0 ; 913-3)
  Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
  note de service n° 2009-177 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927867N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 914-4 ; 824-2)
  Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
  note de service n° 2009-178 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927862N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 825-1 ; 914-4)
  Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
  note de service n° 2009-181 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927851N)
  
• Promotions corps-grade - année 2010 (RLR: 625-0b)
  Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
  note de service n° 2009-179 du 1-12-2009 (NOR > MENH0927860N)

n° 46 du 10 décembre  2009

• Bourses (RLR: 573-1)
  Conditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée
  arrêté du 19-10-2009 - J.O. du 14-11-2009 (NOR > MENF0917924A)
  
• Échanges et formation (RLR: 601-3)
  Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2010-2011
  note de service n° 2009-175 du 1-12-2009 (NOR > MENE0901034N)

n° 45 du 3 décembre 2009

• Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
  Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
  circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C)
  
• Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
  Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
  rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191)
  
• Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
  Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
  note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N)
  
• Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
  Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles
  arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)

n° 44 du 26 novembre 2009

• Éducation à la santé (RLR: 505-7)
  Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009
  circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925616C)

• Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-5)
  Montant, pour l'année scolaire 2008-2009, de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association
  arrêté du 15-10-2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENF0922805A)

• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Prix des droits de l'homme-René Cassin 2009-2010
  note de service n° 2009-169 du 17-11-2009 (NOR > MENE0900959N)

• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'éducation
  liste du 25-9-2009 - J.O. du 25-9-2009 (NOR > CTNX0920625K)

• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
  liste du 10-10-2009 - J.O. du 10-10-2009 (NOR > CTNX0920169X)

• Enseignants du second degré (RLR: 804-0)
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2010
  note de service n° 2009-1031 du 30-10-2009 (NOR > ESRH0925521N)

• Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010 (RLR: 820-2)
  Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2010
  rectificatif du 12-11-2009 (NOR > MENH0911070Z)

• Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010 (RLR: 820-2)
  Concours internes de l'agrégation du second degré et des concours internes d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2010
  rectificatif du 12-11-2009 (NOR > MENH0911072Z)

n° 43 du 19 novembre 2009

• Obligation scolaire (RLR: 503-1)
  Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
  note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N)
  
• Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR: 520-9b)
  Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010
  note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR > MENE0923504N)
  
• Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires (RLR: 543-1a ; 545-2b)
  Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010)
  avis du 27-10-2009 - J.O. du 27-10-2009 (NOR > MENE0923930V)
  
• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
  Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »
  arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR > MENE0922803A)
  
• Accidents scolaires (RLR: 560-1 ; 562-0 ; 563-0)
  Information des parents lors des accidents scolaires
  circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)  

n° 42 du 12 novembre 2009

• Indemnités (RLR: 211 ; 212)
  Taux des indemnités indexées
  note de service n° 2009-151 du 14-10-2009 (NOR > MENF0900930A)

• Rémunération (RLR: 212-5)
  Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
  note de service n° 2009-150 du 14-10-2009 (NOR > MENF0900929N)
  
• Aide aux étudiants (RLR: 452-5)
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant
  circulaire n° 2009-1032 du 3-11-2009 (NOR > ESRS0926132C)
  
• Education à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
  Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire
  Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR > MENG0926431C)
  
• Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
  Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
  rectificatif du 4-11-2009 (NOR > MENE0900819Z)
  
• Réussite scolaire (RLR: 520-1)
  Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée
  circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009 (NOR > MENE0924439C)
  
• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - années scolaires 2010-2011 et 2011-2012
  note de service n° 2009-153 du 27-10-2009 (NOR > MENE0922649N)
  
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant
  note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925079N)
  
• Éducation physique et sportive (RLR: 933-4, 5, 6)
  Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
  note de service n° 2009-141 du 8-10-2009 (NOR > MENE0922931N)

n° 41 du 5 novembre 2009

• Concours général des lycées (RLR: 546-2)
  Calendrier du concours général des lycées - session 2010
  note de service n° 2009-149 du 20-10-2009 (NOR > MENE0922482N)

• Concours général des métiers (RLR: 546-3)
  Concours général des métiers - session 2010
  note de service n° 2009-143 du 5-10-2009 (NOR > MENE0923063N)

• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Opération Pièces jaunes 2010
  note de service n° 2009-147 du 15-10-2009 (NOR > MENE0923337N)

n° 40 du 29 octobre 2009

• Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
  Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
  note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900819N)

• Diplômes (RLR: 541-1a)
  Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
  note de service n° 2009-148 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900818N)
  
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Actions éducatives en faveur de la langue française
  circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C)

n° 39 du 22 octobre 2009

• Scolarisation des élèves handicapés (RLR: 501-5; 520-0)
  Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés
  circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 (NOR > MENE0922380C)

• Éducation artistique et culturelle (RLR: 514-3 ; 523-5)
  Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
  circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (NOR > MENE0914274C)

• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Épreuve de physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud
  note de service n° 2009-134 du 5-10-2009 (NOR > MENE0921441N)

• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud
  note de service n° 2009-133 du 5-10-2009 (NOR > MENE0921396N)

• Protection du milieu scolaire (RLR: 552-4)
  Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance
  circulaire n° 2009-137 du 23-9-2009 (NOR > MENE0922207C)

• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école
  circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 (NOR > MENE0922269C)

n° 38 du 15 octobre 2009

Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
arrêté du 21-9-2009 (NOR > MENF0900842A)

n° 37 du 8 octobre 2009

• Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 554-1 ; 100-8)
  Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A/H1N1
  circulaire n° 2009-132 du 30-9-2009 (NOR > MENE0921827C)
• Instructions pédagogiques (RLR: 525-0)
  Éducation au développement et à la solidarité internationale
  note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (NOR > MENE0900812N)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Parlement des enfants 2009-2010
  note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 (NOR > MENE0900825N)

n° 36 du 1er octobre 2009

• Enseignement technique privé (RLR: 530-3a)
  Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P. «esthétique-cosmétique-parfumerie », au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie » et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»
  rectificatif du 22-9-2009 (NOR > MENF0916550Z)
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse» édition 2009-2010
  circulaire n° 2009-124 du 2-9-2009 (NOR > MENN0900796C)

n° 35 du 24 septembre 2009

• Pension d'invalidité (RLR: 225-0)
  Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé
  circulaire n° 2009-119 du 7-9-2009 (NOR > MENF0900774C)
• Partenariats (RLR: 501-4a ; 364-2)
  Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage
  circulaire n° 2009-121 du 16-7-2009 (NOR > MENE0916927C)
• Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
  Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
  note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (NOR > MENE0918005N)
• Formations professionnelles (RLR: 543-0c ; 543-0a)
  Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
  arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917007A)
• Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
  Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
  note de service n° 2009-117 du 7-9-2009 (NOR > MENE0916592N)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
  note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR > MENE0900668N)
• Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
  Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
  note de service n° 2009-118 du 7-9-2009 (NOR > MENC0900783N)

n° 34 du 17 septembre 2009

• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  protocole du 15-6-2009 (NOR > MENJ0900756X)

• Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
  Programme « Voltaire » - campagne 2010
  Note de service n°2009-116 du 4-9-09 (NOR > MENC0900749N)  

n° 33 du 10 septembre 2009

• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications
  note du 12-7-2009 J.O. du 12-7-2009 (NOR > CTNX0913837K) 

• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire des sports
  liste du 30-6-2009 - J.O. du 30-6-2009 (NOR > CTNX0912643K)

• Organisation du sport à l'école (RLR: 936-2)
  Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires
  note de service n° 2009-097 du 17-8-2009 (NOR > MENE0918181N)  

 n° 32 du 3 septembre 2009

Instructions pédagogiques (RLR: 513-2)
Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles
circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 (NOR > MENE0900711C)

Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique
circulaire n° 2009-115 du 1-9-2009 (NOR > MENG0920410C)

 n° 31 du 27 août 2009

• Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
  Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
  circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 (NOR > MENE0919588C)

• Éducation à la santé (RLR: 505-7)
  Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale
  Circulaire n° 2009-112 du 9-8-2009 (NOR > MENE0919020C)

• Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
  Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
  note de service n° 2009-110 du 19-8-2009 (NOR > MENE0900760N)

• Indemnités (RLR: chapitre 211 ; 212)
  Taux des indemnités indexées
  note de service n° 2009-089 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900653N)

• Indemnités (RLR: 212-5)
  Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
  note de service n° 2009-091 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900656N)

Archives BO du 28 août 2008 au 23 juillet 2009. - Lire